DISPOSITION LÉGALES

Nom de la société: Akzo Nobel Paints Belgium nv/sa
Forme juridique: Société Anonyme
Siège de la société: Leuvensesteenweg 248B, B-1800 Vilvoorde
Numéro d’entreprise: 0405746050
Registre de personne morale: Bruxelles
Numéro de compte bancaire: Fortis 210-0492659-48 – K.B.C. 482-9002021-96 – B.B.L. 310-0306922-03 H.R. Brussel 927 – B.T.W./T.V.A BE405.746.050

Conditions d’utilisation

La visite de ce site ou l’utilisation des informations figurant sur ce site implique que vous acceptez ces termes et conditions et que vous renoncez à toutes les plaintes contre Akzo Nobel N.V., ses filiales, ses affiliations et employés, qui découleraient de votre utilisation de ce site ou du matériel, des informations, des opinions ou recommandations qui y sont contenus.

Akzo Nobel N.V. peut à tout moment, et sans préavis préalable, apporter des modifications, améliorations et/ou des changements à ces termes et conditions, au contenu de ce site et/ou aux produits et services mentionnés sur ce site.

Information et disclaimer

Même si Akzo Nobel N.V. s’est efforcée d’inclure des informations correctes et actuelles lors de la dernière révision, Akzo Nobel N.V. n’offre pas de garanties quant à l’exactitude ou l’exhaustivité des informations.

Même si les informations sur ce site ont été compilées en toute bonne foi pour fournir des informations sur ses produits et services, Akzo Nobel N.V., ses filiales ou employés ne peuvent en aucun cas être tenus responsables pour des dommages de quelque sorte que ce soit, y compris et sans limitation les dommages directs, indirects, spéciaux, conséquents ou accidentels découlant de ou liés à l’utilisation ou l’accès de ce site Internet ou découlant de ou liés à l’utilisation du matériel, des informations, qualifications ou recommandations sur ce site.

Vous acceptez de ne pas ajouter, modifier, substituer ou rectifier complètement ou en partie les informations provenant de ce site.

Ce site peut contenir des liens ou références à d’autres sites qui ne sont pas contrôlés par Akzo Nobel N.V. Akzo Nobel N.V. ne pourra pas être tenue responsable pour le contenu d’un de ces sites ou pour les liens repris sur un tel site lié. Ces liens sont fournis uniquement pour plus de commodité et n’impliquent pas l’approbation d’Akzo Nobel N.V. du contenu ou du fournisseur du site lié. En aucun cas, Akzo Nobel N.V. n’est responsable pour les contenus et les pratiques des sites de tierces parties. Le framing de tout ou partie de ce site est interdit.

Akzo Nobel N.V. ne garantit pas que le site ou les serveurs qui rendent le site accessible sont libres de virus ou d’autres éléments nuisibles.

Propriété intellectuelle

Sauf spécification contraire, le matériel repris sur ce site, y compris, sans limitation, tous les textes, images, matériel éditorial, photos, illustrations et autres matériels graphiques, noms, logos, marques déposées et marques de service, sont la propriété d’Akzo Nobel N.V. et/ou de ses filiales, et ils sont protégés par les droits d’auteur, marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous n’avez pas le droit de reproduire, transmettre, distribuer, propager, vendre, publier, diffuser ou faire circuler tout ou partie de ce matériel, mais vous pouvez:

  • imprimer ou télécharger le matériel de ce site pour votre propre usage non commercial, informatif et personnel; ou
  • copier le matériel de ce site dans le but de l’envoyer, à des fins non commerciales, à des personnes individuelles pour leur information personnelle, à condition d’indiquer Akzo Nobel N.V. comme le propriétaire et la source du matériel et à condition d’informer les tierces parties que ces termes et conditions s’appliquent à elles et qu’elles doivent se soumettre à eux.

 

Tout autre usage de la propriété intellectuelle contenue sur ce site implique l’autorisation d’Akzo Nobel N.V. A l’exception des termes et conditions expressément prévus ci-dessus, rien du contenu ne pourra être interprété comme ayant pour effet d’octroyer - par implication, forclusion ou autrement - une quelconque licence ou droit d’utilisation d’un brevet, d’une marque déposée, de droits d’auteur ou d’une autre propriété d’Akzo Nobel ou d’une tierce partie.

Fetching the data, plz wait..